Directeur de la publication : Maurice BLANCHARD
Droit d'auteur - droits de reproduction :
L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur les droits d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris les représentations iconographiques et photographiques. La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support quel qu'il soit, est formellement interdite sauf autorisation expresse de l'ASSOCIATION DU PAIEMENT. La reproduction des textes sur un support papier est autorisée, sous réserve du respect des trois conditions suivantes : gratuité de la diffusion, respect de l'intégrité des documents reproduits (pas de modification ni altération), citation claire et lisible de la source sous la forme suivante: « Document issu du site Internet http://www.associationdupaiement.fr, de l'ASSOCIATION DU PAIEMENT Les droits de reproduction sont réservés et strictement limités ». Pour toute autre utilisation, veuillez nous consulter.
Absence de Garantie :
ASSOCIATION DU PAIEMENT s'efforce de maintenir ce site à jour. Néanmoins, ASSOCIATION DU PAIEMENT ne garantit ni l'exactitude, ni le caractère exhaustif des informations présentées sur ce site. ASSOCIATION DU PAIEMENT ne pourra en aucun cas être tenue responsable de tout dommage direct ou indirect, pouvant résulter de votre visite sur ce site Web ou associé à celle-ci.
Responsabilité :
Soucieux de faciliter l'accès à d'autres sites susceptibles d'apporter un complément d'information, ASSOCIATION DU PAIEMENT a placé sur son site un certain nombre de liens. Ces liens mènent à des données situées sur des serveurs opérés par des tiers et échappant totalement au contrôle de l'ASSOCIATION DU PAIEMENT. ASSOCIATION DU PAIEMENT ne pourra en aucun cas être tenue responsable du contenu des sites de tels tiers ou des conséquences de leur utilisation.
Droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données:
Nous nous engageons à respecter les dispositions de la loi sur l'informatique et les libertés (article 27 et article 34 de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978).
En conséquence, vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent.
Pour exercer ce droit, adressez-vous à : contact@associationdupaiement.fr
Crédits:
Le site a été réalisé et est hébergé par AXE VISION : www.axevision.fr
10, rue Montéra, 75012 Paris
Tel : 0805 69 00 55